34W_GB

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Cote/Cotes extrêmes

34W_GB1-46

Date

1992-2008

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

3,6 ml

46 unités de description

Origine

CAGB_DIRECTION ECONOMIE, EMPLOI ET AMENAGEMENT

Biographie ou Histoire

Historique du producteur

Elle est créée en 2002.

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 30/09/2010

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Zones d'Activités (ZA) du Grand Besançon : études et plaquettes de présentation
- Parc d'activités la Fayette (1992)
- Saint-Vit, zone d'activités du Cadran 2000 (2000)
- Espace industriel Besançon-Palente (1995)
- Zone d'activités de Besançon-Chemaudin (1993)
- Zone d'activités de Saône (étude de faisabilité, 1993)
- Etude de marché et stratégie de commercialisation du pôle Plateau (1994)
- Syndicat Mixte du Schéma Directeur de l'Agglomération bisontine - stratégie de développement économique de l'aménagement de zones d'activité de l'agglomération bisontine - rapport de phase 1 (mars 1998) - rapport final (juillet 1998).
- Audit du cabinet FCL juridique et financière (2001, nombreux documents de travail, les documents finalisés sont absents du dossier).

Cote/Cotes extrêmes

34W_GB30

Date

1992-2001

Origine

CAGB_DIRECTION ECONOMIE, EMPLOI ET AMENAGEMENT

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.