Bac de Velotte, octroi à titre perpétuel des droits de passage et de bac à l'archevêque de Besançon : acte notarié (1700) ; adjudication de la perception des droits de passage : reconnaissance, correspondance (1802-1839) ; changement d'emplacement : correspondance (1833) ; modification des tarifs : correspondance (1874) ; plainte de l'instituteur de Velotte contre le passeur : correspondance (1878).

Aide à la recherche

3O - Navigation et régime des eaux

1 media

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

3O1-61

Date

1698-1955

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

1,8 ml

61 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 17/11/2005

Dernier ajout le 17/11/2005

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

3O24-3O29

Date

1700-1950

Cote/Cotes extrêmes

3O24

Date

1700-1878