153W_GB : dossiers de marchés du service Environnement et cadre de vie

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

153W_GB

Date

2006-2012

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

0.40 ml, 24 article(s)

Origine

CAGB_Service Environnement et cadre de vie

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 18/04/2017

Présentation du contenu

dossiers de marché

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

153W_GB1-153W_GB24

Date

2002-2012

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Cote/Cotes extrêmes

153W_GB17-153W_GB22

Date

2011-2011

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Identifier le potentiel éolien et élaborer les dossiers de demande de création d'une ou de plusieurs ZDE sur le Granc Besançon (MAPA, marché public CS n°110-540).

Cote/Cotes extrêmes

153W_GB19

Date

2011

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable