1M - Edifices publics

1 media

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Cote/Cotes extrêmes

1M1-172

Date

1790-2012

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

3,90 ml

172 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 11/10/2004

Dernier ajout le 12/10/2004

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

1M43-1M74

Date

1793-1948

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés typologiques

Cote/Cotes extrêmes

1M44-1M54

Date

1802-1867

Cote/Cotes extrêmes

1M45-1M54

Date

1824-1844

Agrandissement de la place nécessaire à la construction de la halle, ouverture d'une enquête publique : affiches (1826-1827) ; liste des maisons à acquérir (1826-1829) ; achat de maisons sises rue des Noyers, rue de Glères et place Labourey : arrêtés préfectoraux, délibérations du conseil municipal, actes de ventes , rapports, procès-verbaux d'adjudication, procès-verbal de démolition, estimations financières, états des hypothèques, extraits des minutes du greffe, soumissions, plans, affiches, correspondance (1824-1838) ; acquisition de terrains et de maisons appartenant aux Hospices civils : délibérations du conseil municipal, procès-verbaux, état des hypothèques, affiche, plan, correspondance (1826, 1828-1829) ; démolition de maisons sises rue des Noyers, rue de Glères et place Labourey : acte d'adjudication, cahiers des charges, affiches, correspondance (1828-1837) ; cession à la Ville de la mitoyenneté avec la maison sise 15 rue de Glères : délibération du conseil municipal, correspondance (1834).

Cote/Cotes extrêmes

1M47

Date

1824-1838