1M - Edifices publics

1 media

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Cote/Cotes extrêmes

1M1-172

Date

1790-2012

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

3,90 ml

172 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 11/10/2004

Dernier ajout le 12/10/2004

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

1M105-1M116

Date

1790-1936

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés typologiques

Cote/Cotes extrêmes

1M109-1M116

Date

1790-1936

Jardin botanique de Chamars, aménagement : délibération du conseil municipal, contrat de bail, correspondance (1803-1804) ; agrandissement : arrêté municipal, délibérations du conseil municipal, contrats de bail, cahier des charges, devis, correspondance (1804-1810) ; résiliation du bail pour non respect des engagements : délibérations du conseil municipal, rapport, sommation, assignation, jugement, inventaire des plantes, affiche, correspondance (1819-1821) ; adjudication et résiliation du bail à M. Sauget : cahier des charges, correspondance (1821-1826) ; adjudications du bail et des ventes de bois : contrat de bail, cahiers des charges, affiches, correspondance (1826-1836) ; adjudication et résiliation du bail à M. Bouvet : délibération du conseil municipal, cahier des charges, soumissions, affiche, correspondance (1827-1831) ; candidature de M. Pequignot pour le bail : soumission (1831) ; adjudication du bail : affiche (1833).

Cote/Cotes extrêmes

1M110

Date

1803-1836