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Série : Série M. Edifices communaux, Monuments et Etablissements publics. Sous_titre : 1M - Edifices publics
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Archives municipales et communautaires de Besançon
172 unités de description
Modalités d'entréeVersement du 11/10/2004
Dernier ajout le 12/10/2004
Existence et lieu de conservation des originaux
Archives municipales et communautaires de Besançon
Places, promenades et jardins publics
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Traitement : Conservation
Promenades et jardins publics
Jardin botanique de Chamars, aménagement : délibération du conseil municipal, contrat de bail, correspondance (1803-1804) ; agrandissement : arrêté municipal, délibérations du conseil municipal, contrats de bail, cahier des charges, devis, correspondance (1804-1810) ; résiliation du bail pour non respect des engagements : délibérations du conseil municipal, rapport, sommation, assignation, jugement, inventaire des plantes, affiche, correspondance (1819-1821) ; adjudication et résiliation du bail à M. Sauget : cahier des charges, correspondance (1821-1826) ; adjudications du bail et des ventes de bois : contrat de bail, cahiers des charges, affiches, correspondance (1826-1836) ; adjudication et résiliation du bail à M. Bouvet : délibération du conseil municipal, cahier des charges, soumissions, affiche, correspondance (1827-1831) ; candidature de M. Pequignot pour le bail : soumission (1831) ; adjudication du bail : affiche (1833).