265W

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Cote/Cotes extrêmes

265W1-12

Date

1976-2001

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

1,5 ml

12 unités de description

Origine

DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES

Biographie ou Histoire

Historique du producteur

La Direction Générale des Services Techniques change de nom en 2003 pour la Direction Services Techniques, Urbanisme et Environnement et en 2007 pour le Pôle Services Techniques, Urbanisme et Environnement.

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 06/03/2003

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Dossiers de subvention perçues par la Ville de Besançon : Transfert de l'Ecole Arsenal Palais de Justice 1994-1998 Nouveau théâtre de Besançon : restructuration des installations scéniques 1991-1997 Aire de stationnement des Gens du Voyage Malcombe 1988-1996 Restauration des fontaines 1996-1999 Travaux d'aménagement de l'Office du Tourisme Micaud 1991-1993 Surveillance à cheval forêt de Chailluz 1991-1992 Développement accueil touristique et pédagogique 1989-1991 Equipements forestiers 1976-1993 Jardins familiaux : aménagement 1987-1992 Bâtiments communaux : programme de travaux 1991-1992

Cote/Cotes extrêmes

265W2

Date

Entre le 1er janvier 1976 et le 31 décembre 1999

Origine

DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Communicabilité

Communicable en 2027

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.