185W_GB : archives du service Urbanisme concernant les grands projets urbains (suivi général des projets, ORU, aménagement des ZAC, projets urbains).

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Cote/Cotes extrêmes

185W_GB

Date

1975-2017

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

14.50 ml, 127 article(s)

Origine

CAGB_Département urbanisme et grands projets urbains

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 09/04/2018

Présentation du contenu

185W_GB : archives du service Urbanisme concernant les grands projets urbains (suivi général des projets, ORU, aménagement des ZAC, projets urbains).

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

185W_GB123-185W_GB126

Date

1983-2017

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Combe Saragosse, modification du plan d'aménagement de zone : règlement, plans, délibération municipale, rapport justificatif (1983-1987). ZAC "Val des Grands bas", plan d'aménagement de zone : rapport de présentation, plans, règlement, délibération, comptes rendus de réunion, liste des emplacements réservés (2000). ZAC Planoise, modification du plan d'aménagement de zone : réglement, rapport de présentation, délibération du conseil municipal, plans, étude d'impact, rapport du bilan de la concertation préalable au dossier de création (1995).

Cote/Cotes extrêmes

185W_GB123

Date

1983-2000

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable