Taxe de séjour, mise en place : délibérations du conseil municipal, rapports, notes, correspondance (1919-1951) ; perception : délibérations du conseil municipal, documentation, notes, correspondance (1938-1955).

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2L - Revenus et charges de la commune

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Série : Série L. Finances de la commune. Sous_titre : 2L - Revenus et charges de la commune

Cote/Cotes extrêmes

2L1-2L266

Date

1790-1970

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

9,5 ml

268 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 29/12/2005

Dernier ajout le 09/08/2006

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Taxe de séjour, mise en place : délibérations du conseil municipal, rapports, notes, correspondance (1919-1951) ; perception : délibérations du conseil municipal, documentation, notes, correspondance (1938-1955).

Cote/Cotes extrêmes

2L266

Date

1919-1955

Origine

Les documents composant ce dossier proviennent de la cote 1J206. Suite au reclassement de la sous-série 1J en 2020, il a été décidé de regrouper ces documents en un dossier et de les reclasser en sous-série 2L.

Notes

Le sous-dossier sur la mise en place de la taxe de séjour concerne aussi le classement de Besançon en station de tourisme et ville hydrominérale.