465W

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

465W1-39

Date

1945-2006

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

3,8 ml

39 unités de description

Origine

SERVICE DOCUMENTATION

Biographie ou Histoire

Historique du producteur

Avant 2001, le Centre de la Documentation était rattaché au secrétariat général. En 2003, il devient le Service de la Documentation rattaché à la Direction Coordination Administrative. Il est un service commun de la Ville et de la CAGB depuis 2006.

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 11/10/2007

Présentation du contenu

Dossiers d'élections constitués par M. Jean Defrasne, adjoint au Maire de 1959 à 1989

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 48h minimum.

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Elections sénatoriales de 1980 et 1988 : coupures de presse, tracts, affiches, professions de foi, listes, documents relatifs à la composition du corps électoral, dossier préparatoire élaboré par le cabinet du maire

Cote/Cotes extrêmes

465W29

Date

1980-1988

Origine

SERVICE DOCUMENTATION

Présentation du contenu

Ce dossier a été constitué par et pour le cabinet du maire et déposé au service documentation. Il ne s'agit pas du dossier d'organisation et de résultats officiel versé par le service des élections (direction des formalités administratives).

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Mode de classement

Classement Thématique

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 48h minimum.