370W

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

370W1-382

Date

1935-2003

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

34,8 ml

384 unités de description

Origine

DIRECTION DES SPORTS

Biographie ou Histoire

Historique du producteur

Le service sport devient la Direction des Sports en 2003.

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 05/09/2005

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 48h minimum.

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Origine

DIRECTION DES SPORTS

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 48h minimum.

Origine

DIRECTION DES SPORTS

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 48h minimum.

Palais des Sports, projet de restructuration et extension 2001-2002 (appel d'offres infructueux) : dossier d'APS, copie du dossier de demande de subventions (double du service technique), coupures de presse, rapports, notes, extraits de délibération du Conseil Municipal visés par la Préfecture, dossier d'étude d'impact (1999-2001). Palais des Sports : bilan d'activité 1998.

Cote/Cotes extrêmes

370W378

Date

1998-2002

Origine

DIRECTION DES SPORTS

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 48h minimum.