Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de Planoise, liaison avenue de Bourgogne-P.T.T, alimentation en eau potable, fourniture et pose d'une conduite : dossier de marché (1980-1981) ; liaison rue des Causses-rue Boulloche et liaison rue Renoir/HLM 62 logements, alimentation en eau potable : dossier de marché (1985-1987)

Aide à la recherche

180W

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

180W1-59

Date

1947-1997

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

14 ml

59 unités de description

Origine

SERVICE EAUX

Biographie ou Histoire

Historique du producteur

Le Service des Eaux devient la Direction des Eaux en 2003.

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 01/01/1999

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 48h minimum.

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

180W33

Date

1980-1987

Origine

SERVICE EAUX

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 48h minimum.

Mots clés lieux

Mots clés matières

Mots clés typologiques