1L - Comptabilité

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1L1-1L1136

Date

1789-1973

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

56,25 ml

1135 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 18/11/2005

Dernier ajout le 28/03/2013

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Comptabilité : registre des ordonnances délivrées pour remboursement de l'emprunt des subsistances de la commune du 9 floréal an III et du rôle dressé le 9 messidor suivant : du 21 thermidor an VII au 28 floréal an XI

Cote/Cotes extrêmes

1L418

Date

1799-1803

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable