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357W

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Cote/Cotes extrêmes

357W1-48

Date

1967-2001

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

12,4 ml

48 unités de description

Origine

DIRECTION MAITRISE DE L'ENERGIE

Biographie ou Histoire

Historique du producteur

Elle est créée en septembre 2003.

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 15/07/2005

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 48h minimum.

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon 

Régie Quartier Planoise : installation téléphonique 1995/1997 : dossier de marché (N° 203/95) Régie Quartier Planoise : électricité 1995/1997 : dossier de marché (N° 202/95) Tunnel Citadelle : éclairage public - travaux d'électricité 1995/1997 : dossier de marché (N° 184/95) Achat de télécopieurs 1995 : dossier de marché (N° 201/95) Police Municipale : électricité, chauffage + téléphone 1996/1997 : dossier de marché (N° 32-6/96) Eclairage Public - Programme 95 : extension 1996/1997 : dossier de marché (N° 37/96) Tunnel Citadelle : fournitures lanternes 1996/1997 : dossier de marché (N° 38/96) Tunnel Citadelle : fournitures lanternes décoratives 1996/1997 : dossier de marché (N° 39/96) Tunnel Citadelle : fournitures lanternes passages piétons 1996/1997 : dossier de marché (N° 40/96) Tunnel Citadelle : fournitures candélabres 1996/1997 : dossier de marché (N° 41/96) Tunnel Citadelle : fournitures candélabres décoratifs 1996/1997 : dossier de marché (N° 42/96)

Cote/Cotes extrêmes

357W20

Date

1995-1997

Origine

DIRECTION MAITRISE DE L'ENERGIE

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Communicabilité

Communicable en 2023

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 48h minimum.

Mots clés matières

BATIMENT ADMINISTRATIF, CHAUFFAGE URBAIN, DISTRIBUTION ELECTRIQUE, Institution -- Archives municipales