

Cote/Cotes extrêmes
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Présentation du contenu
Le présent volume constitue le troisième supplément du fonds général (réalisé depuis 1986). Il n'y a pas de manuscrits cotés de Z 1 à Z 319 : ils ont été recotés dans le fonds général Ms 1876 à Ms 3004.
L'accès aux collections patrimoniales est soumis à une autorisation préalable. Toute publication de documents inédits doit être notifiée à l'établissement.
Cote/Cotes extrêmes
Type de présentation matérielle et importance matérielle
Dimensions et unité de dimensions
Notes sur le contenu
On relève notamment : actes de vente ou d'échange de terres, 1652, 1694, 1745, 1749, 1751, (f. 1-6) ; L.A.S. du conventionnel Bernard de Saintes au pasteur P. C. Morel, de l'église du château de Montbéliard, 1795 (f. 10) ; certificat d'activité de service au 5e régiment de hussards délivré à Jacques Frédéric Hottstein, 1809 (f. 11) ; permis de chasse délivré à Henri François Roguin, 1828 (f. 18) ; patentes de fabricant d'horlogerie pour Albert Roux, 1838 et 1839, et Amédée Roux, 1859 (f. 19-21) ; écoles communales de Montbéliard, 1837-1849 (f. 24-73.)
Est jointe une photographie de la halle de Montbéliard, juin 1868 (f. 76)