Maisons sises rue des Boucheries, location. N°2 : contrat de bail, cahiers des charges, affiches (1810, 1826, 1835). N°4 : contrat de bail, cahiers des charges, procès-verbal de reconnaissance, affiches, correspondance (1817-1828). Autres maisons : arrêté municipal, contrats de bail, procès-verbaux d'adjudication, cahier des charges (1787-1808).

Aide à la recherche

1N - Biens communaux

1 media

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1N1-107

Date

1682-1984

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

4,7 ml

107 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 14/10/2005

Dernier ajout le 14/10/2005

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

1N50 - 1N66

Date

1682-1921

Cote/Cotes extrêmes

1N55

Date

1787-1835