345W1-306
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Biographie ou Histoire
Créé en tant que Service Bâtiment, il prend le nom de Direction Bâtiment en 2003 et de Département Architecture et Bâtiment en 2009.
Modalités d'entrées
Versement du 19/01/2005
Conditions d'accès
Communicable
Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 48h minimum.
Existence et lieu de conservation des originaux
Archives municipales et communautaires de Besançon
Origine
Conditions d'accès
Communicable
Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 48h minimum.
Origine
Conditions d'accès
Communicable
Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 48h minimum.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Origine
Présentation du contenu
Ce document est à conserver au moins jusqu'à la vérification de l'exercice par la chambre régionale des comptes.
Il ne comporte aucun avant-projet, plan.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Traitement : Tri sélectif
Conditions d'accès
Communicable
Communicable en 2025
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Mots clés matières
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