345W

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

345W1-306

Date

1849-2003

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

125,2 ml

307 unités de description

Origine

DIRECTION BATIMENTS

Biographie ou Histoire

Historique du producteur

Créé en tant que Service Bâtiment, il prend le nom de Direction Bâtiment en 2003 et de Département Architecture et Bâtiment en 2009.

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 19/01/2005

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Origine

DIRECTION BATIMENTS

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.

Origine

DIRECTION BATIMENTS

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.

Monuments historiques et objets classés, travaux de conservation : programmes annuels de travaux, délibérations du conseil municipal (fixant notamment le montant de la participation municipale, correspondance avec la conservation régionale des Bâtiments de France, ampliation d'arrêtés ministériels de classement (inscriptions sur la liste des monuments historiques), devis descriptifs et estimatifs, listes d'édifices classés

Cote/Cotes extrêmes

345W254

Date

1935-1988

Origine

DIRECTION BATIMENTS

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.