340W

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

340W1

Date

1971-2003

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

3,5 ml

1 unité de description

Origine

CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 16/12/2004

Présentation du contenu

remplacé par le versement 1M i

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Centre communal d'action sociale : documents budgétaires (1971-2004) ; bilans d'activités (1994-2003) ; bilans sociaux (1995-1997).

Cote/Cotes extrêmes

340W1

Date

1971-2003

Origine

CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Elimination

Eliminable en : 2005

Conditions d'accès

NC - Eliminée (Eliminés)

Communicabilité

Raison : Eliminés