CC

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Cote/Cotes extrêmes

CC1-584

Date

1228-1794

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

26,4 ml

584 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 31/01/2005

Dernier ajout le 05/07/2005

Présentation du contenu

Comptes de la ville, recettes et dépenses (1388-1790) (1388-1790) CC 1 à 342 -Registres d'imposition (1701-1788) Registres de capitation (1701-1786) CC 343 à 420 Rôle du Cinquantième (1726-1727) CC 421 Rôles du dixième (1734-1755) CC 422 à 431 Rôles des deux-vingtièmes (1756-1782) CC 432 à 457 Rôles du troisième vingtième (1760-1762) CC 458 à 460 Rôles du sel (1773-1788) CC 461 à 474 Premier supplément à l'inventaire dactylographié (2001-2002) (1460-1794) CC 475 à 503 - CC 504 /1 à 5042 - CC 505 à 520 - CC 523 à 532 Deuxième supplément à l'inventaire dactylographié (2009) (1228-1790) CC 533 à 584

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Conditions d'accès

Communicable

EMPRUNTS Emprunts et remboursements de sommes employées par la Ville de Besancon à payer les amendes résultant des tumultes populaires, à pensionner des princes qui lui imposaient leur protection et à solder les frais de guerres qu'elle soutenait pour conserver son indépendance -1228 Quittance donnée par Jean, comte de Châlon à la cité de Besançon au sujet du remboursement d'une somme de 100 livres qu'elle lui devait (parchemin). -1291 (novembre) Obligation passée par la commune au profit d'une compagnie de Lombards fixée à Besançon pour un emprunt de 100 livres (parchemin, fragment de sceau). -1297 Quittance de Eudes, archevêque de Besançon concernant une somme de 320 livres due par la commune. (parchemin, fragment de sceau) -1305 Sommation pour le remboursement de 26 livres 5 sols 6 deniers, somme empruntée par la commune à un citoyen.(parchemin) -1309 Quittance donnée au Magistrat par Jean MICHEL de tout ce que la commune devait à son feu père Odin MICHEL. (parchemin, fragment de sceau) -1309 Quittance d'une somme de 400 livres payée par la commune en remboursement d'une somme de 200 livres prêtée par une compagnie de Lombards. (parchemin, fragment de sceau) -1313 Remboursement fait par la commune d'une somme de 4500 francs qu'elle devait à des banquiers florentins. (parchemin, fragment de sceau) -1313 (février) Obligation de 1250 livres passée par la commune au profit des banquiers Jacques SCAGLIA de Florence et REIGNON, lombard établi à Arbois, en remboursement de prêts fait par ces négociants à la ville. ((parchemin, fragment de sceau) -1314 Quittance du remboursement de 300 livres fait par la commune à des changeurs de Plaisance établis aux foires de Champagne, ladite quittance affirmée par Jean de Châlon. (parchemin, fragment de sceau) -1314 Quittance de la somme de 300 livres estevenantes versée par la ville à une compagnie de changeurs lombards, la garant de ce versement étant Jean de Châlon-Arlay.(parchemin) -1324 Acte du remboursement de la somme de 1080 livres empruntée par la commune de Besançon à des Lombards installés à Arbois.(parchemin) -1347 Quittance générale donnée par la commune à la compagnie des PALATI, marchands lombards.(parchemin) -1347 Emprunt de 268 livres estevenantes fait par la commune à Guillaume de NOX avec condition de remboursement à la Pentecôte prochaine.(parchemin) -1348 Renouvellement d'obligation pour un emprunt de 250 florins fait par la commune à des banquiers lombards en 1336.(parchemin) -1360 Concession par la commune pour huit années d'une chambre à elle appartenante sur le pont Battant en remboursement d'une somme de 100 florins empruntée à Jean de KAILLET.(papier) -1373 Emprunt de 300 florins d'or de Florence fait par la commune pour subvenir à des nécéssités. (parchemin, fragment de sceau) -1383 Hypothèque sur les biens de la commune donnée en garantie d'une emprunt de 50 florins.(parchemin) -1394 Constitution d'une rente de 60 sols en retour d'un prêt de 60 florins au profit de Guy ARMENIER. (parchemin, fragment de sceau)

Cote/Cotes extrêmes

CC572

Date

1228-1394

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable