448W

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

448W1-75

Date

1982-2006

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

10,6 ml

75 unités de description

Origine

DIRECTION VOIRIE

Biographie ou Histoire

Historique du producteur

En 2009, la Direction Voirie prend le nom de Direction Voirie et déplacements urbains.

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 18/06/2007

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon 

Acquisition de matériel, de fournitures : dossiers de marché - équipement et mise en exploitation de parcs de stationnement de surface, marché n°1996-255, titulaire TIME DESIGNA (1996-1997) - fourniture de granulats calcaires, campagne 1998, marché n°1998-79, titulaire Sablières du Doubs (1998) - fourniture de bétons hydrauliques, campagne 1998, marché n°1998-71, titulaire ORSA BETON, (1998) - fourniture de produits préfabriqués en béton (bordures de trottoirs, caniveaux), marché n°1998-97, titulaire CIBOMAT (1998-1999)

Cote/Cotes extrêmes

448W20

Date

1996-1999

Origine

DIRECTION VOIRIE

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Tri sélectif

Eliminable en : 2010

Conditions d'accès

Communicable

Communicabilité

Communicable en 2025

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.