AA

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

AA1-56

Date

1000-1789

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

4,3 ml

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 22/07/2004

Dernier ajout le 08/03/2005

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Autres données descriptives

Notes ISBDNuméro identification et prix

RELATIONS avec l'EMPEREUR Lettres d'acquit et de décharge d'une taxe en faveur de l'Empire 1487 Documents concernant les demandes de la ville pour diminuer le droit annuel de 500 francs qu'elle devait payer à l'empereur en sa qualité de gardien de la ville 1548-1583

Cote/Cotes extrêmes

AA56

Date

1487-1583

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable