528W

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

528W1-5

Date

2001-2008

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

0,8 ml

5 unités de description

Origine

DIRECTION COMMUNICATION

Biographie ou Histoire

Historique du producteur

La Direction Communication est créée en 1990.

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 09/01/2009

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Direction communication, chrono courrier et notes internes au service (janvier à juin 2007, n°1 à 730)

Cote/Cotes extrêmes

528W1

Date

2007

Origine

DIRECTION COMMUNICATION

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Tri sélectif

Eliminable en : 2018

Conditions d'accès

Communicable

Communicabilité

Communicable en 2033

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.