3D - Administration de la commune

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Cote/Cotes extrêmes

3D1-23

Date

1679-1955

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

0,7 ml

23 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 20/08/2004

Dernier ajout le 26/02/2016

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Administration municipale, inventaires et affaires diverses (1790-1903). Inventaire de différents procès-verbaux (1790-1793) 1 p. ; état des plans déposés aux archives de la municipalité, 1er mars 1792, 1 p. ; inventaire des meubles, effets et ustensiles à la charge du concierge de la maison commune, 28 vendémiaire an VI (2 ex). Réponse à un questionnaire général : renseignements divers sur des sujets tels que l'hygiène ou l'urbanisme [1941] A noter : Ce dossier contient les plans de la ville de 1883 et 1937, des cartes et graphiques, des photos et des cartes postales de Besançon.

Cote/Cotes extrêmes

3D3

Date

1790-1941

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés typologiques