1O - Travaux publics et voirie en général

1 media

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Cote/Cotes extrêmes

1O1-1O437

Date

1776-1985

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

18,8 ml

437 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 14/10/2005

Dernier ajout le 29/03/2013

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

1O46-1O363

Date

1766-1985

Cote/Cotes extrêmes

1O241-1O305

Date

1796-1985

Station d'épuration des eaux, projet d'installation : mémoire descriptif, note technique, plans, prospectus, notes, correspondance (1909, 1913-1914) ; réponse à une enquête menée par la Préfecture : correspondance (1924).

Cote/Cotes extrêmes

1O296

Date

1909-1924