1J - Police locale

1 media

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Cote/Cotes extrêmes

1J1 - 1J302

Date

1770-1985

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

18,5 ml

302 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 03/01/2006

Dernier ajout le 12/09/2012

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

1J276 - 1J282

Date

1791-1954

Ordures autres que ménagères, enlèvement des ordures : délibérations du conseil municipal, rapport, correspondance (1908, 1936-1937) ; correspondance relative à l'atelier d'équarrisage de M. Charpy et au dépôt d'os de M. Lazar (1914) ; suppression du dépôt d'immondices rue du capitaine Faure : délibérations du conseil municipal, correspondance (1934-1935) ; invitation donnée aux fripiers d'enlever les objets déposés avenue Cusenier : correspondance (1935).

Cote/Cotes extrêmes

1J279

Date

1908-1938