7W_GB : Dossiers de suivi, études, demandes de subventions relatifs au tourisme et aux équipements culturels et sportifs sur le territoire du Grand Besançon (District puis Communauté d'Agglomération).

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

7W_GB1-33

Date

1994-2005

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

3,75 ml

33 unités de description

Origine

CAGB_SERVICE TOURISME CULTURE ET SPORT

Biographie ou Histoire

Historique du producteur

Il est créé en 2001.

Sommaire

TOURISME - MANIFESTATIONS (1995-2004) : 7W_GB15-16 - 7W_GB30 - 7W_GB32.

COMMISSION TOURISME (2002-2004) : 7W_GB10-11.

DEVELOPPEMENT TOURISTIQUE (1996-2004) : 7W_GB1-2.

TOURISME FLUVIAL (2000-2005) : 7W_GB8-9.

VELOROUTE (1998-2001) : 7W_GB6-7.

EQUIPEMENTS CULTURELS ET SPORTIFS (1995-2004) : 7W_GB14 - 7W_GB26 - 7W_GB31 - 7W_GB33.

COMMISSION EQUIPEMENTS CULTURELS ET SPORTIFS (2001-2004) : 7W_GB12-13.

SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE DE LA CITADELLE (1994-2004) : 7W_GB23-25.

ORDICLASSE (2002-2005) : 7W_GB3.

SCHEMA DE DEVELOPPEMENT DES RANDONNEES PEDESTRES (SDRP) (1996-1998) : 7W_GB17-18.

HALTE NAUTIQUE/STADE D'EAUX VIVES DE BESANÇON-LA MALATE (2000-2004) : 7W_GB4-5

MUSEE DES MAISONS COMTOISES DE NANCRAY (1994-2004) : 7W_GB19-22.

SUBVENTIONS (1996-2005) : 7W_GB27-29.

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 22/11/2007

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 48h minimum.

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Origine

CAGB_SERVICE TOURISME CULTURE ET SPORT

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 48h minimum.

Origine

CAGB_SERVICE TOURISME CULTURE ET SPORT

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 48h minimum.

District du Grand Besançon (DGB) puis Communauté d'Agglomération du Grand Besançon (CAGB), développement touristique : dossiers de réunion de la Commission du District "Développement Economique et Touristique" (10/11/1999, 09/02/2000, 20/06/2000 et 11/10/2000), fiches bilans des actions liées à la compétence Economie-Tourisme-Infrastructures (2001), revue de presse (1999-2001), dossier relatif au projet du canal à grand gabarit Rhin-Rhône (1996-1997), études et synthèses sur le tourisme, notamment fluvial, dans le Grand Besançon (1997, réalisés par Stéphane Kury), études et notes sur le développement touristique du Grand Besançon (1996-2000), documents sur des projets de plans d'eau (Osselle-Saint-Vit, Avanne-Aveney - 1998-2000), compte-rendu de réunion du groupe de suivi sur la reconversion du site des Prés-de-Vaux et du port fluvial.

Cote/Cotes extrêmes

7W_GB1

Date

1996-2001

Origine

CAGB_SERVICE TOURISME CULTURE ET SPORT

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Communicabilité

Communicable en 2027

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