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4M - Edifices à usage d'établissements d'enseignement, de sciences et d'art

1 media

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Autres Cotes

4M1-29

Date

1739-1961

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

3 ml

29 unité de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 14/10/2004

Dernier ajout le 15/10/2004

Conditions d'accès

Archives publiques

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

4M24-4M63

Date

1739-1961

Cote/Cotes extrêmes

4M52-4M53

Date

1883-1938

Groupe scolaire, installation d'une classe provisoire : délibération du conseil municipal, rapport, correspondance (1930-1931) ; installation du chauffage central : délibération du conseil municipal, propositions des entreprises candidates, plans, affiche, correspondance (1930-1933) ; agrandissement : arrêté préfectoral, délibérations du conseil municipal, tableaux financiers, procès-verbal d'adjudication, soumissions, devis, affiche, correspondance (1931-1936) ; demande de remboursement de l'installation de l'éclairage électrique dans le logement de la directrice par cette dernière : délibération du conseil municipal, correspondance (1938).

Cote/Cotes extrêmes

4M53

Date

1930-1938