Granvelle : manifestation "du pain, du vin, du fromage" 1996/1997 : dossier de marché (N° 219/96) Restaurant scolaire 30 rue de Savoie : électricité 1996/1997 : dossier de marché (N° 214/96) Orangerie : chauffage 1996/1997 : dossier de marché (N° 224/96) Illuminations NOEL 96 1996/1997 : dossier de marché (N° 235/96) 48 Rue Battant : vidéophone 1996/1998 : dossier de marché (N° 261/96) Stade Municipal : travaux sur treillis métalliques 1996/1998 : dossier de marché (N° 265/96) Centre Médico Social Orchamps : électricité 1996/1997 : dossier de marché (N° 215/96) Fort Chaudanne : électricité 1996/1997 : dossier de marché (N° 216/96) CAM 4 - Restauration municipale : électricité + chauffage 1996/1998 : dossier de marché (N° 233/96) Kursaal : éclairage de sécurité 1996/1998 : dossier de marché (N° 267/96) Musée Beaux Arts : vidéosurveillance 1996/1998 : dossier de marché (N° 266/96)

Aide à la recherche

357W

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

357W1-48

Date

1967-2001

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

12,4 ml

48 unités de description

Origine

DIRECTION MAITRISE DE L'ENERGIE

Biographie ou Histoire

Historique du producteur

Elle est créée en septembre 2003.

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 15/07/2005

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 48h minimum.

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

357W24

Date

1996-1998

Origine

DIRECTION MAITRISE DE L'ENERGIE

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Communicabilité

Communicable en 2024

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Mots clés matières