1J - Police locale

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1J1 - 1J302

Date

1770-1985

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

18,5 ml

302 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 03/01/2006

Dernier ajout le 12/09/2012

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

1J166 - 1J179

Date

1793-1950

Cote/Cotes extrêmes

1J170 - 1J179

Date

1875-1947

Cote/Cotes extrêmes

1J172 - 1J179

Date

1900-1947

7 rue du Sachot : arrêtés municipaux, rapports de police, extraits de casier judiciaire, extraits d'actes de naissance, certificat de moralité, correspondance.

Cote/Cotes extrêmes

1J176

Date

1912-1941