Aide à la recherche

Entrepôt OAI-PMH numéro 1 de la Bibliothèque nationale de France : collections numériques

Déplier tous les niveaux

Date

2018-04-26

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Entrepôt OAI-PMH numéro 1 de la Bibliothèque nationale de France : collections numériques

Origine

Entrepôt OAI-PMH numéro 1 de la Bibliothèque nationale de France : collections numériques, contact administrateur : mailto:oaiAdmin@bnf.fr

Modalités d'entrées

Moissonnage OAI-PMH (2.0) suivant la requete : "Toutes les notices"

Observations pour M. Auguste Dornier, défendeur éventuel au pourvoi formé par MM. Alfred Dornier et consorts, contre un arrêt de la Cour impériale de Besançon, rendu le 24 mars 1854 / [Signé : Eugène Paignon, avocat...]

Cote/Cotes extrêmes

Bibliothèque nationale de France, département Droit, économie, politique, 4-FM-10145

Date

1855

Caractéristiques physiques

text; monographie imprimée; monographie imprimée

Particularité physique

8 p.; Nombre total de vues : 10

Origine

Contributeur(s) : Paignon, Eugène (1812-1894). Rédacteur Éditeur(s) : (Paris)

Présentation du contenu

[Factum. Dornier, Catherine (née Rochet, Veuve Claude-PierreSuccession). 1855]; [Factum. Légéas, Caroline (née Dornier, Mme). 1855]; [Factum. Moine, Adèle (née Dornier, veuve Camille). 1855]; [Factum. Dornier, Alfred. 1855]; Appartient à l’ensemble documentaire : FrancComt1

voir la notice

Conditions d'utilisation

domaine public; public domain

Langue des unités documentaires

fre; français

Bibliographie

Notice du catalogue : http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb36800238t

Mots clés matières

Dornier, Catherine -- Patrimoine (Factums FN), Donation entre vifs -- Validité (Factums FN)