Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 27/04/2018
Présentation du contenu
930W_Archives de la Régie autonome personnalisée (RAP) de la Citadelle (2011-2015). Ce versement contient également des documents éparses de la période SEM (1994-2010) et de la gestion par la Ville (avant 1994). Il traite de la gestion administrative et financière de la Citadelle, de l'aménagement et du développement du site culturel, de l'activité envers le public.
Existence et lieu de conservation des originaux
Archives municipales et communautaires de Besançon
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Date
Particularité physique
Conditions d'accès
Communicable
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Date
Conditions d'accès
Communicable
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Particularité physique
Conditions d'accès
Communicable
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Date
Particularité physique
Conditions d'accès
Communicable
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Date
Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
elimination 10 ans après 2013
Conditions d'accès
Communicable
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Date
Évaluation, tris et éliminations, sort final
elimination 10 ans après 2011
Conditions d'accès
Communicable
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
elimination 10 ans après 2011
Conditions d'accès
Communicable
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