Collecte mécanisée des déchets, mise en place : correspondance (1988-1993). Collecte des ordures ménagères, modification du règlement : arrêtés du maire, délibérations municipales, notes de service (1998-2003) ; transfert de la compétence à la CAGB : note de service (2004).

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Gestion et collecte des déchets dans la Communauté d'agglomération du Grand Besançon (CAGB), gestion des décharges et des centres de tri.

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Gestion et collecte des déchets dans la Communauté d'agglomération du Grand Besançon (CAGB), gestion des décharges et des centres de tri.

Cote/Cotes extrêmes

71W_GB

Date

1936-2010

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

9,75 ml, 96 article(s)

Origine

CAGB_Direction Gestion des Déchets

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 06/03/2018

Présentation du contenu

Gestion et collecte des déchets dans la Communauté d'agglomération du Grand Besançon (CAGB), gestion des décharges et des centres de tri.

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Gestion des déchets dans la Communauté d'agglomération du Grand Besançon (CAGB), gestion des décharges et des centres de tri, collecte des déchets ménagers.

Cote/Cotes extrêmes

71W_GB1-71W_GB96

Date

1936-2011

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Collecte et gestion des ordures ménagères et des déchets : mise en place et généralités.

Cote/Cotes extrêmes

71W_GB39-71W_GB48

Date

1970-2009

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable