Logements, locations. - Porte de Charmont et porte de Battant : contrats de bail (1791). Transmarchement et Chamars : projet de bail, procès-verbaux d'affermage, cahier des charges, affiches, notes correspondance (1791-1868). Place Bacchus : délibérations du conseil municipal, contrat de bail, rapport, attestation, correspondance (1866-1876).

Aide à la recherche

1N - Biens communaux

1 media

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1N1-107

Date

1682-1984

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

4,7 ml

107 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 14/10/2005

Dernier ajout le 14/10/2005

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

1N20 - 1N26

Date

1790-1913

Cote/Cotes extrêmes

1N21

Date

1791-1876

Notes

Le dossier sur Chamars concerne également le terrain militaire de Chamars.