1N - Biens communaux

1 media

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1N1-107

Date

1682-1984

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

4,7 ml

107 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 14/10/2005

Dernier ajout le 14/10/2005

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

1N20 - 1N26

Date

1790-1913

Locaux scolaires, location. - École maternelle rue Ronchaux, location des caves : délibérations du conseil municipal, contrats de bail, procès-verbal d'adjudication, cahiers des charges, affiches, correspondance (1851-1913). Saint-Claude, école de filles : délibérations du conseil municipal, contrat de bail, correspondance (1867, 1875, 1884) ; logement des institutrices : délibération du conseil municipal, contrat de bail, correspondance (1881, 1883) ; local appartenant à Mme Parrenin pour y installer une école maternelle : délibération du conseil municipal, contrat de bail, correspondance (1881-1883). Velotte, école de garçons : délibération du conseil municipal, contrat de bail, rapport, correspondance (1874-1886) ; ancienne école : délibération du conseil municipal, contrat de bail, correspondance (1887). Saint-Ferjeux, école enfantine : notes, correspondance (1888-1889).

Cote/Cotes extrêmes

1N22

Date

1851-1913