1J - Police locale

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1J1 - 1J302

Date

1770-1985

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

18,5 ml

302 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 03/01/2006

Dernier ajout le 12/09/2012

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

1J137 - 1J145

Date

1791-1954

Police des spectacles, incidents survenus lors de représentations : procès-verbaux, affiches, correspondance (1791-1878) ; interdiction des représentations de type "crèches vivantes" : procès-verbaux, notes, correspondance (1800) ; autorisation de spectacles tératologiques : attestation, correspondance (1801, 1880) ; autorisations données à des forains : correspondance (1802-1873) ; règlements (1805, 1862) ; règlementation : arrêté municipal, affiches, correspondance (1808-1874) ; pièces interdites : correspondance (1818, 1839, 1841) ; chansons interdites : liste (1853) ; pièces de théâtre interdites : article de presse (1923).

Cote/Cotes extrêmes

1J137

Date

1791-1923