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1J - Police locale

1 media

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Cote/Cotes extrêmes

1J1 - 1J302

Date

1770-1985

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

18,5 ml

302 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 03/01/2006

Dernier ajout le 12/09/2012

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

1J199 - 1J234

Date

1791-1981

Transports de corps, adjudication : arrêtés municipaux, délibérations du conseil municipal, procès-verbal, soumissions, cahiers des charges, brochure, affiches, notes, correspondance (1793-1873) ; construction d'un hangar pour l'entreposage du véhicule servant au transport des corps : rapport, devis, correspondance (1797, 1799) ; autorisations : arrêtés préfectoraux, procès-verbaux de police, procès-verbal, correspondance (1872-1904).

Cote/Cotes extrêmes

1J209

Date

1793-1904