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785W : Dossiers de marchés de construction ou de travaux dans les bâtiments communaux.

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Cote/Cotes extrêmes

785W

Date

1956-2010

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

57.60 ml, 436 article(s)

Origine

Département Architecture et Bâtiments

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 09/03/2017

Présentation du contenu

Dossiers de marchés pour des travaux réalisés dans les bâtiments communaux (construction, aménagement, agrandissement...)

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

785W26-785W106

Date

1956-2006

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

École maternelle des Chaprais, remplacement des menuiseries extérieures : CCTP, procès-verbal de réception des travaux, plans, correspondance (1987, 1989-1990) ; réfection de toitures en tuiles mécaniques (marché n°90-138) : dossier de marché, procès-verbal de réception des travaux, décompte général et définitif (1990-1991) ; restructuration des sanitaires (marché n°96-262) : CCTP, procès-verbal de réception des travaux, comptes rendus de réunions de chantier, décompte général et définitif, plans, correspondance (1996-1997).

Cote/Cotes extrêmes

785W94

Date

1987-1997

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux

BAILLE, Edouard (rue)

Mots clés collectivités

BAT-B3120101