28W : Rapports d'activités des services municipaux, dossiers de séances du conseil municipal...

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Cote/Cotes extrêmes

28W1-108

Date

1938-1993

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

14,4 ml

108 unités de description

Origine

SECRETARIAT GENERAL

Biographie ou Histoire

Historique du producteur

Le Secrétariat général de Besançon est le plus ancien service de la Mairie de Besançon. Il avait en charge la gestion de l'ensemble des affaires de la collectivité. Il a perdu petit à petit ses différentes missions qui ont été distribués à d'autres services. L'appellation Secrétariat général disparait en 2000 pour le terme de Direction générale des services.

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 02/01/1990

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 48h minimum.

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Information-communication (réunions du 20 février 1985 au 30 août 1988), Budget-Finances (réunions du 31 octobre 1984 au 21 septembre 1988), Conseil bisontin des jeunes (réunions du 31 mai 1985 au 21 janvier 1987), Commission paritaire (réunions du 11 octobre 1984 au 29 juin 1988), Commission d'adjudication (réunions du 6 mars 1985 au 8 janvier 1989), Commission Urbanisme (réunions du 30 janvier 1985 au 22 juin 1988), 2ème commission (Instruction publique, réunions du 26 mars 1985 au 9 juin 1987), 3ème commission (Economie, comptes-rendus des réunions du 7 février 1985 au 23 mars 1988), 4ème commission (CCAS, comptes-rendus des réunions du 7 juin 1985 au 12 avril 1988), Commission des sports (comptes-rendus des réunions du 29 avril 1985 au 8 décembre 1988), 6ème commission (Environnement, comptes-rendus des réunions du 22 janvier 1985 au 7 décembre 1988), 7ème commission (Jeunesse, comptes-rendus des réunions du 17 janvier 1985 au 16 mars 1989), 8ème commission (Voirie-circulation, réunions du 16 janvier 1985 au 10 novembre 1988), Commission Culturelle (réunions du 8 janvier 1985 au 30 janvier 1989), 13ème commission (Eaux-Assainissement, réunions du 10 février 1985 au 30 octobre 1988), 14ème commission (Logement, Abattoirs, Police Municipale, réunions du 14 mars 1986 au 21 avril 1988), 15ème commission (Bâtiments communaux, réunions du 20 mai 1987 au 7 avril 1988) : comptes-rendus de réunions

Cote/Cotes extrêmes

28W35

Date

1985-1989

Origine

SECRETARIAT GENERAL

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 48h minimum.

Mots clés collectivités

Mots clés typologiques