Affectation de locaux aux associations : comptes-rendus de la commission d'affectation des locaux, notes, correspondance (2004-2005) Kursaal, fonctionnement et gestion : notes (2004-2005) Centre 1901 (service du développement de la vie associative) : correspondance, notes (2005-2006) Associations ayant perçu une subvention municipale supérieure à 15 000 euros : analyse financière de l'exercice 2003 (2004)

Aide à la recherche

506W

Déplier tous les niveaux

Série : Série W. Archives contemporaines

Cote/Cotes extrêmes

506W1-5

Date

2002-2006

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

0,8 ml

5 unités de description

Origine

DIRECTION GENERALE DES SERVICES

Biographie ou Histoire

Historique du producteur

Le Secrétariat général de Besançon est le plus ancien service de la Mairie de Besançon. Il avait en charge la gestion de l'ensemble des affaires de la collectivité. Il a perdu petit à petit ses différentes missions qui ont été distribués à d'autres services. L'appellation Secrétariat général disparait en 2000 pour le terme de Direction générale des services.

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 05/08/2008

Présentation du contenu

Dossiers versés par la direction générale des services et suivis par Hervé Groult, chargé de suivi pour les actions enfance et jeunesse.

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 48h minimum.

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon