Forêts de Chailluz, Aglans et Planoise, gestion et exploitation : arrêtés préfectoraux, délibérations du conseil municipal, procès-verbaux d'arpentage, procès-verbaux d'adjudication, permis d'exploiter, soumissions, cahier des charges, affiches, correspondance.

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2N - Bois

1 media

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Cote/Cotes extrêmes

2N1-72

Date

1738-1959

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

4,2 ml

72 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 14/10/2005

Dernier ajout le 14/10/2005

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

2N1 - 2N40

Date

1738-1954

Cote/Cotes extrêmes

2N1 - 2N25

Date

1738-1954

Cote/Cotes extrêmes

2N17

Date

1847-1860