571W

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Cote/Cotes extrêmes

571W1-98

Date

1965-1990

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

8,4 ml

98 unités de description

Origine

CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 07/09/2009

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Commission locale de coordination des actions sociale du Doubs (CLC), circonscription de Planoise : comptes-rendus de réunions, listes des personnes concernées

Cote/Cotes extrêmes

571W98

Date

1988-1989

Origine

CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE

Présentation du contenu

Documents reçus par le CCAS pour information, conservés en raison du caractère lacunaire de la collection versée par les services municipaux)

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Communicabilité

Communicable en 2040

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.