Aide à la recherche

191W_GB : archives du syndicat mixte Besançon, Thise, Chalezeule (BTC) et du syndicat mixte Micropolis (SYMM).

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

191W_GB

Date

1968-2018

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

4,50 ml, 40 article(s)

Origine

CAGB_Direction de l'Administration Générale Unique (DAG)

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 10/07/2018

Présentation du contenu

Archives du syndicat mixte Besançon, Thise, Chalezeule (BTC) et du syndicat mixte Micropolis (SYMM).

Cote/Cotes extrêmes

191W_GB35-191W_GB40

Date

1973-2015

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Syndicat mixte pour l'étude de l'assainissement de la vallée du Doubs : comptes-rendus des réunions du comité syndical (2002-2005), statuts et modifications (2001-2005), relations avec la ville de Besançon (correspondance et délibérations, 2001-2005).

Cote/Cotes extrêmes

191W_GB36

Date

2001-2005

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable