653W : Parrainage de la corvette "Jean de Vienne".

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Cote/Cotes extrêmes

653W1

Date

1983-1983

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

1 unité de description

Origine

CABINET DU MAIRE

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 24/06/2011

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 48h minimum.

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Parrainage de la Corvette "Jean de Vienne" : documents préparatoires à l'élaboration de l'acte de parrainage par la ville, dossier d'organisation des cérémonies, dossier de préparation de la plaquette réalisée à cette occasion, documentation relative à Jean de Vienne (attention : ce dossier ne contient pas l'original de l'acte de parrainage qui n'a pas été déposé aux Archives municipales).

Cote/Cotes extrêmes

653W1

Date

1983

Origine

CABINET DU MAIRE

Présentation du contenu

Il s'agit d'un versement fictif (dossier figurant dans une liste de pièces isolées).

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 48h minimum.