Ms 1297 à 1875
Cote/Cotes extrêmes
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Présentation du contenu
Le présent volume constitue le premier supplément du fonds général (réalisé entre 1897 et 1915).
L'accès aux collections patrimoniales est soumis à une autorisation préalable. Toute publication de documents inédits doit être notifiée à l'établissement.
Cote/Cotes extrêmes
Cote/Cotes extrêmes
Date
Langue des unités documentaires
Type de présentation matérielle et importance matérielle
Dimensions et unité de dimensions
Notes sur la zone de la description matérielle
Papier
Notes sur le contenu
Consultation des avocats de Jeanne Richardot, veuve d'Antoine de la Baume, dit de Bruges, baron de la Chaux, au sujet de la substitution contenue dans le testament de Guillaume de Poupet, abbé de Baume, Balerne et Goailles.
Joint à : « Conseil contenant l'esclercissement et résolution des principales difficultez et doubtes qui peuvent résulter du procès, pendant en la cour souveraine de Parlement à Dole, entre illustre seigneur Emanuel-Philibert de Poupet de Bruges de Corgenon, dit de la Baume, conte de Sainct-Amour, etc. suppliant, d'une part, contre généreuse dame, dame Jeanne de Richardot, mère et tutrice de damoiselle Catherine de la Baume, fille et héritière de feu M. Anthoine de la Baume, qualifié de son vivant baron de la Chaux, et oudit nom suppliée et défenderesse, d'autre part. » S. l. n. d., 1607 (imprimé).
Notes sur l'exemplaire en main
Reliure parchemin
Mots clés matières
Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter la politique de confidentialité sur le lien ci-dessous.