928W : Dossiers de suivi des problèmes de salubrité, de nuisances sonores... par le service Hygiène et Santé.

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Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

928W1-928W87

Date

1891-2006

Conditions d'accès

au bout de 50 ans à partir de 2006

De la rue de Vesoul (n°91) au chemin de Vieilley (n°1 à 53).

Cote/Cotes extrêmes

928W81

Date

1987-2006

Présentation du contenu

Rue de Vesoul, n°91 à la fin (1988-2004) ; rue Viancin (1992) ; rue Vieille (1997-1999) ; rue de la Vieille Monnaie (1987-2004) ; chemin de Vieilley, n°1 à 53 (1989-2006).

Conditions d'accès

au bout de 50 ans à partir de 2006