Bains de Chamars, location d'un terrain à M. Suard pour leur construction : contrat de bail, cahiers des charges, procès-verbaux de reconnaissance, procuration, devis, affiche, notes, correspondance (1771-1803) ; location de l'exploitation des bains : copie d'arrêté préfectoral, contrat de bail, cahiers des charges, affiches, notes, correspondance (1803-1827) ; travaux de réparations : arrêté municipal, procès-verbal de reconnaissance, mémoires des ouvrages exécutés, reçus (1809-1810).

Aide à la recherche

1N - Biens communaux

1 media

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1N1-107

Date

1682-1984

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

4,7 ml

107 unités de description

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 14/10/2005

Dernier ajout le 14/10/2005

Conditions d'accès

Communicable

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

1N50 - 1N66

Date

1682-1921

Cote/Cotes extrêmes

1N51

Date

1771-1810