928W : Dossiers de suivi des problèmes de salubrité, de nuisances sonores... par le service Hygiène et Santé.

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Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Cote/Cotes extrêmes

928W1-928W87

Date

1891-2006

Conditions d'accès

au bout de 50 ans à partir de 2006

Rue Battant n°55 à 103.

Cote/Cotes extrêmes

928W7

Date

1983-2005

Conditions d'accès

au bout de 50 ans à partir de 2006

Mots clés lieux