9W_GB

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

9W_GB1-20

Date

1993-2007

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives municipales et communautaires de Besançon

Importance matérielle

2,6 ml

20 unités de description

Origine

CAGB_DIRECTION ENVIRONNEMENT ET CADRE DE VIE

Biographie ou Histoire

Historique du producteur

Il est créé en 2003.

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée

Versement du 17/11/2007

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.

Existence et lieu de conservation des originaux

Archives municipales et communautaires de Besançon

Origine

CAGB_DIRECTION ENVIRONNEMENT ET CADRE DE VIE

Conditions d'accès

Communicable

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.

Concours de fleurissement de la Communauté d'Agglomération du Grand Besançon de l'année 2001 - Organisation générale : correspondance, notes et comptes rendus de réunion, budget prévisionnel, liste des participants. Projets pédagogiques autour du fleurissement : notes, correspondance, présentations des projets (2000-2001). Recrutement d'un agent pilotant l'opération : profil de poste, lettre de motivation. Relations avec les partenaires extérieurs : projet de convention entre le Centre de Formation Professionnelle et de Promotion de l'Agriculture et la CAGB, convention entre la Société d'Horticulture du Doubs et les Amis des Jardins Botaniques (mai 2001, originale), correspondance, programme des activités proposées. Communication sur l'événement : projets de maquettes pour l'affiche (1 carnet grand format).

Cote/Cotes extrêmes

9W_GB4

Date

2001

Origine

CAGB_DIRECTION ENVIRONNEMENT ET CADRE DE VIE

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Traitement : Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Communicabilité

Communicable en 2027

Ces documents étant conservés au dépôt extérieur, leur communication en salle de lecture est soumise à un délai de 24h minimum.