Fonds général (Ms 508 à 1004)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

Ms 508 à 1004

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Bibliothèque municipale de Besançon

Présentation du contenu

Voir l'histoire de la conservation dans l'introduction et les appendices
L'accès aux collections patrimoniales est soumis à une autorisation préalable. Toute publication de documents inédits doit être notifiée à l'établissement.

 

Cote/Cotes extrêmes

Ms 898 à 1004

Cote/Cotes extrêmes

Ms 910

Date

Milieu du XVIe-fin du XVIIIe siècle

Importance matérielle

161 feuillets

Particularité physique

Papier
20 pièces, la plupart en copies, écrites de diverses mains
Cartonnage

Dimensions

270 × 185 mm mm

Présentation du contenu

En dehors d'extraits de recès des sessions tenues par les États, les pièces suivantes sont à mentionner :

Langue des unités documentaires

latin

Notes

Labbey de Billy

Mots clés lieux

Mots clés personnes

Cession par la ville de Vesoul aux Bénédictins de Besançon, moyennant argent comptant, d'une rente qui représentait la part de la commune de Granvelle dans les frais imposés aux localités du ressort prévôtal de Vesoul pour l'entretien, à 500 francs par jour, du train de Charles IV, duc de Lorraine

Cote/Cotes extrêmes

Fol. 153

Date

1667

Mots clés lieux