Rappel de l'obligation faite aux aubergistes et cabaretiers de déclarer en mairie les voyageurs séjournant chez eux : affiche (1791, 1821) ; réglementation et infractions constatées : arrêté préfectoral, arrêtés municipaux, rapports de police, affiches, correspondance (1802-1896) ; rappel de l'obligation pour les débitants de boissons de se déclarer en mairie : affiche (1815) ; états nominatifs des cafetiers de Besançon (1822) ; interdiction des jeux de hasard, de cartes ou de dés : affiche (1835) ; stand de tir au fusil et au pistolet installé illégalement dans la cour d'un restaurateur : arrêté municipal, rapports, correspondance (1835) ; états nominatifs des débitants de boissons (1854).